Marque renouvelée - Marque en vigueur

H HUGONET
KETTAL, S.L., Société organisée et existant selon les lois de l'Espagne

Numéro de dépôt :
1511221
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2028
H HUGONET de KETTAL

Présentation de la marque H HUGONET

Déposée le 17 novembre 1988 par la société KETTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H HUGONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KETTAL domicilié(e) Calle Aragon no 316 - 08009 - BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque H HUGONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque H HUGONET arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.

KETTAL a également déposé les autres marques suivantes : HUGONET , DRAL


KETTAL, S.L., Société organisée et existant selon les lois de l'Espagne - Calle Aragon no 316 - 08009 - BARCELONE - Espagne


Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2128853 - Publication au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389582 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264520 - Publication au BOPI 1998-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739463 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28

Inscription le 28 novembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°739462 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2018 n°2699714 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-04

Meubles de jardin.Stores d'intérieur. Stores en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).